Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BOX TELECOM
MR SAKI ZAÏD
MR HABBANI Chaabane
Mr SAKI YAHYA

Numéro de dépôt :
3090600
Date de dépôt :
22/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BOX TELECOM de SAKI ZAÏD

Présentation de la marque BOX TELECOM

Déposée le 22 mars 2001 par monsieur SAKI ZAÏD, monsieur HABBANI Chaabane, monsieur SAKI YAHYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOX TELECOM »

Les déposants sont monsieur SAKI ZAÏD domicilié(e) 5 Parc Hispano SUIZA, 78130 Les Mureaux - France, monsieur HABBANI Chaabane domicilié(e) 5 Parc Hispano SUIZA, 78130 Les Mureaux - France, monsieur SAKI YAHYA domicilié(e) 14 Rue du Martin pêcheur, 95800 Courdimanche - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOX TELECOM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SAKI ZAÏD a également déposé les autres marques suivantes : POSE NET AFRIQUE POSE NET MAGHREB


MR SAKI ZAÏD - 5 Parc Hispano SUIZA, 78130 Les Mureaux - France

MR HABBANI Chaabane - 5 Parc Hispano SUIZA, 78130 Les Mureaux - France

Mr SAKI YAHYA - 14 Rue du Martin pêcheur, 95800 Courdimanche - France


BOX TELECOM - France


Inscription le 24 septembre 2002 - Rejet total n°354944 - Publication au BOPI 2002-09-24

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

- Cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes téléphoniques prépayées, cartes de paiement pour appareils téléphoniques, et appareils téléphoniques. - services de télécommunications, services d'appel radio-électrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques), services de transmissions de données et de communications par télécopie, par téléphone, par satellite et/ou par câble, services téléphoniques, services de communications téléphoniques, services de communication par des dispositifs oraux, visuels et audio-visuels, notamment téléphoniques et vidéo, services de mise en contact téléphonique pour la conversation, services d'abonnement téléphonique, services de réacheminement de télécommunications et services télématiques.